4.1 Les conseils de l'Église sont les conseils locaux et le synodea.

4.2 LE CONSEIL LOCALb

4.2.1 Le conseil local se compose de tous les anciens et ministres de la Parole de la paroisse établie. Il se réunit périodiquement pour s'occuper des affaires de la paroisse.

4.2.2 Il doit normalement être composé d'au moins deux anciens et du pasteur. Toutefois, un minimum de deux anciens ou d'un ancien et un pasteur peuvent être acceptés dans des cas jugés exceptionnels par le synode.

4.2.3 Il a la responsabilité du culte public en accord avec le synode. Il doit encourager l'évangélisation, l'enseignement, la prière et la communion fraternelle.

4.2.4 L'instruction catéchétique des jeunes et des adultes est la responsabilité du conseil local. Elle doit être conforme à l'enseignement de l'Ecriture, tel que formulé dans les confessions de foi de l'Église réformée du Québec.

4.2.5 L'aide pastorale est le ministère de toute l'Eglise. Cependant, des visites pastorales doivent faire partie de la tâche des anciens et des ministres de la Parole sous la direction du conseil local. Ces visites ont pour but de veiller à la vie spirituelle des membres et particulièrement à leur foi et à leur conduite, de favoriser les relations entre les membres et de maintenir l'unité et la communion fraternelle dans l'Eglise.

4.2.6 Le conseil local doit veiller à la formation continue du pasteur, des anciens, des diacres et d'autres responsables, et les aider à mener une vie irréprochable et à garder une doctrine pure.

4.2.7 La paroisse est la seule propriétaire de ses biens meubles et immobiliers.

4.2.8 Le conseil local doit convoquer au moins une fois par an une assemblée générale des membres pour examiner les affaires de la paroisse (5.6).

4.2.9 Le conseil local peut permettre à un membre d'assister à une réunion du conseil. Les réunions du conseil local se tiennent normalement à huis clos.

4.2.10 Chaque membre a le droit de se faire entendre au conseil local.

4.3 LE SYNODEc

4.3.1 Le synode est une assemblée régionale des anciens et des ministres de la Parole délégués par les paroisses établies et les paroisses de mission. Le conseil local doit y déléguer son pasteur et un ancien, ou deux anciens en cas d'absence ou d'incapacité du pasteur. La paroisse de mission est représentée par son évangéliste.

4.3.2 Le synode doit se réunir périodiquement pour s'occuper des affaires de l'Église réformée du Québec et des questions soulevées par un des conseils locaux. Dans les deux cas, chaque question doit être communiquée à tous les conseils locaux avant d'être débattue par le synode.

4.3.3 Toute modification apportée à la confession de foi de l'Église réformée du Québec doit être acceptée par la totalité des délégués des paroisses membres. Toute modification apportée au document sur l'ordre et la discipline ecclésiastiques de l'Église réformée du Québec doit être acceptée par les deux tiers des délégués des paroisses membres. Pour toute autre affaire courante, la majorité des délégués présents à une réunion du synode est requise.

4.3.4 Le synode doit veiller à ce que ses décisions soient effectivement mises en pratique par les paroisses en ce qui concerne la doctrine, la mission, le culte, l'ordre et la discipline ecclésiastiques de l'Église.

4.3.5 Chaque année, les conseils locaux doivent faire un rapport au synode sur les progrès de leur mission et sur la vie communautaire de la paroisse.

4.3.6 Le synode est responsable de la formation des pasteurs, des évangélistes et des anciens.

4.3.7 Il supervise l'ordination des pasteurs, des évangélistes et des anciens et se fait représenter à celle des diacresd.

4.3.8 Le quorum du synode est de 75% des membres délégués.

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(a) Act 14.23; 15.6,22; 20.17ss.
(b) Deut 6; Ps 78.1-4; Matt 16.18; 18.15-18; Act 14.23; 20.28;
1 Tim 4.6,7; 5.17; 2 Tim 2.2; 1 Pi 5.1-5.
(c) Act 13.2,3; 1 Tim 3.10; 5.19,22.
(d) Act 13.2,3; 1 Tim 3.10; 5.1,19,22.